Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dame Besson DEPUIS 1970
M. MARSOLLE JOSE

Numéro de dépôt :
4179232
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2025
Dame Besson DEPUIS 1970 de MARSOLLE JOSE

Présentation de la marque Dame Besson DEPUIS 1970

Déposée le 7 mai 2015 par monsieur MARSOLLE JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dame Besson DEPUIS 1970 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur MARSOLLE JOSE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARSOLLE JOSE domicilié(e) DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France.

La marque Dame Besson DEPUIS 1970 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Besson DEPUIS 1970 arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

MARSOLLE JOSE a également déposé les autres marques suivantes : Dame Besson , SAUCE CREOLINE DAME HENRI BESSON , TI CANON , Sauce Antillaise Dame Besson


M. MARSOLLE JOSE - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France


M. MARSOLLE JOSE - DOMAINE DE SEVERIN CADET - 97115 - SAINTE ROSE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.